Notes au CHAPITRE 65

COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES

 

Notes

  • 1. Le présent chapitre ne comprend pas:
    • a) les coiffures usagées du no 6309;
    • b) les coiffures en amiante (asbeste) (no 6812);
    • c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
  • 2. Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.