Notes au CHAPITRE 65

Notes

• 1. Le présent chapitre ne comprend pas:
• a) les coiffures usagées du n^o 6309;
• b) les coiffures en amiante (asbeste) (n^o 6812);
• c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
• 2. Le n^o 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.