Notes au CHAPITRE 45

LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE

 

Note

  • 1. Le présent chapitre ne comprend pas:
    • a) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
    • b) les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
    • c) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).