Notes au SECTION II

Comprend Chapitre 6 - 14: PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

Note

  • 1. Dans la présente section, l'expression "agglomérés sous forme de pellets" désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.