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Liste des changements de numéros de tarif 2019 à 2020
Quels changements, innovations et suppressions sont intervenus dans la nomenclature combinée (NC) entre les différentes années. Vous trouverez toutes les listes ici.
Numéro du tarif douanier
2019
2020
Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
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Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques ainsi que des répondeurs téléphoniques)
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Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)
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Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)
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Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
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Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
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Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
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Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)
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Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
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Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a.
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Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
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Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91)
Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91 et 1901 90 95)
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du distillat brut ainsi que du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)
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Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel)
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Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais
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Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais
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Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais
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Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
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Cartouches de toner composé de particules thermoplastiques ou électrostatiques pour imprimantes/photocopieurs, sans parties mobiles
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Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi (à l’exclusion des sels et composés des positions 2843 à 2846 et des cartouches de toner pour imprimantes/photocopieurs)
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Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)
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Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)
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Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable
Accessoires de tuyauterie en fonte (sauf fonte non malléable)
Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte)
Accessoires de tuyauterie moulés en acier
Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
Ouvrages en fonte, n.d.a. (sauf en fonte non malléable, et boulets et articles simil. pour broyeurs)
Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs)
Ouvrages moulés en acier, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge)
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Bobines de réactance et autres selfs (autres que du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge)
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Assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.
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Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que les noyaux en ferrite)
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Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, n.d.a.
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Parties des convertisseurs statiques, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
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Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre
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Microphones et leurs supports (autres que microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre
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Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre
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Haut-parleurs sans enceinte (autres que ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre
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Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil, électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
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Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil et autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
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Amplificateurs électriques d'audiofréquence (autres que ceux pour la téléphonie ou la mesure)
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Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son
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Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à système de lecture analogique et numérique, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)
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Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. de ceux pourvu d'un système de lecture analogique et numérique, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche)
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Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre
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Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles à disques d'un diamètre
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Appareils de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans système de lecture par faisceau laser, sans dispositif d'enregistrement du son (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, des platines tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter, d'appareils de reproduction du son à cassettes et des lecteurs de CD)
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Machines à dicter utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, permettant l'enregistrement et la reproduction du son, ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (à l'excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son)
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Appareils d’enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à l’exclusion de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des répondeurs téléphoniques et des machines à dicter)
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Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l'excl. des appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter ainsi que des appareils d'enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques)
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Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs d’affichage LCD des d’appareils d’enregistrement/de reproduction du son/de la vidéo
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Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes [précieuses ou fines], pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non, destinés aux appareils de reproduction du son
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Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d'enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d'enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques)
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Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a.
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Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des radiocassettes de poche)
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Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des radiocassettes de poche)
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Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)
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Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
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Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)
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Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles)
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Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles)
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Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique)
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Radioréveils ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
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Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)
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Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite
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Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite)
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Microscopes optiques stéréoscopiques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules
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Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d'équipements spécialement conçus pour le traitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
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Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.
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Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l'excl. des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
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Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules
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Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
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Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a.
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Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes, n.d.a. (à l'excl. des microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules)
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Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques
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Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons)
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Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non électroniques (autres que métaux)
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Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments, non électroniques (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
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Appareils électroniques pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
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Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a.
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Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non électroniques, n.d.a.
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Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées)
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Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
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Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
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Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
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Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
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