Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 71090000 - plaqué or doublé or métaux communs argent
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Laminés plaqués or 24 carats (support cuivre)
- Fil de laiton doublé or (bobines)
- Feuilles mi-ouvrées plaquées argent et or (pour bijouterie)
- Barres plaquées or sur métal commun (alliage base)
- Tubes en cuivre doublés or (diamètre varié)
- Plaques laiton plaquées or (format standard)
- Profilés mi-ouvrés doublés or sur argent (section carrée)
- Fil de laiton doublé or (bobines)
- Feuilles mi-ouvrées plaquées argent et or (pour bijouterie)
- Barres plaquées or sur métal commun (alliage base)
- Tubes en cuivre doublés or (diamètre varié)
- Plaques laiton plaquées or (format standard)
- Profilés mi-ouvrés doublés or sur argent (section carrée)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
71090000
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7109
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710900
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71090000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-25
Ukraine (UA)
Export control
Regulation 0692/14
1900-01-25
Ukraine (UA)
Export control
Regulation 0263/22
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export prohibition
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12