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Code SH 59080000 - mèches lampes manchons incandescence étoffes tubulaires
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Manchons à incandescence pour lampes à pétrole (très bon état)
- Mèches tressées en coton pour bougies cylindriques (lot de 10)
- Étoffes tubulaires tricotées pour manchons de lampe
- Mèches tissées pour réchauds à alcool (non imprégnées)
- Mèches tricotées pour lampes à huile (imprégnées)
- Manchons à incandescence en tissu pour lampes à gaz
- Mèches tressées en coton pour bougies cylindriques (lot de 10)
- Étoffes tubulaires tricotées pour manchons de lampe
- Mèches tissées pour réchauds à alcool (non imprégnées)
- Mèches tricotées pour lampes à huile (imprégnées)
- Manchons à incandescence en tissu pour lampes à gaz
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59080000
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5908
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590800
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59080000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14