Code SH 45020000 - liège naturel brut plaques cubes

Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques de liège brut pour bouchons (ébauches à arêtes vives)
- Feuilles de liège écru pour tableaux
- Cubes de liège naturel pour lartisanat
- Bandes de liège recoupées (forme rectangulaire)
- Liège simplement équarri en panneaux
- Liège écroûté en plaques de calage
- Ébauches rectangulaires pour bouchons de champagne

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    45020000 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 45
28 Restrictions commerciales et politique
Position 4502
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 450200
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 45020000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87