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Code SH 50010000 - cocons vers à soie dévidage
Cocons de vers à soie propres au dévidage
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cocoons de Bombyx mori (baves pleines)
- Cocoons blancs de mûrier (grade A)
- Cocoons doubles (pour filature)
- Cocoons frais (non étouffés)
- Cocoons jaunes (variété naturelle)
- Cocoons triés (sans défauts)
- Cocoons blancs de mûrier (grade A)
- Cocoons doubles (pour filature)
- Cocoons frais (non étouffés)
- Cocoons jaunes (variété naturelle)
- Cocoons triés (sans défauts)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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50010000
Cocons de vers à soie propres au dévidage
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5001
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500100
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50010000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-20
Belarus (BY)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Additional duties
Regulation 1227/25