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Code SH 28030000 - carbone noir
Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Noir de carbone (pour pneus et pigments)
- Noir de fumée (industriel)
- Noir dacétylène
- Noir de four (procédé au four)
- Noir de gaz (procédé au gaz)
- Charbon végétal (activé)
- Fibre de carbone (non activée, brute)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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28030000
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2803
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 280300
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28030000
1900-01-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1031/08
1900-01-19
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28030000
2008:
28030010
➜
2009:
28030000
2008:
28030080
➜
2009:
28030000