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Code SH 91112000 - Boîtes, montres, bracelets
Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9111
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91112000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91112000
2003:
91112010
➜
2004:
91112000
2003:
91112090
➜
2004:
91112000