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Code SH 91029900 - Montres, poche, simil
Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910299
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91029900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91029900
Changements en faveur de 91029900
1995:
91029900
➜
1996:
91029100
1995:
91029900
➜
1996:
91029900
Changements en faveur de 91029900
1995:
91029900
➜
1996:
91029900