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Code SH 91022900 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910229
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91022900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91022900
Changements en faveur de 91022900
1995:
91022900
➜
1996:
91021100
1995:
91022900
➜
1996:
91021200
1995:
91022900
➜
1996:
91021900
1995:
91022900
➜
1996:
91022900
Changements en faveur de 91022900
1995:
91022900
➜
1996:
91022900