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Code SH 91021900 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910219
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91021900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91021900
Changements en faveur de 91021900
1995:
91021900
➜
1996:
91021900
Changements en faveur de 91021900
1995:
91021900
➜
1996:
91021900
1995:
91022900
➜
1996:
91021900