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Code SH 91021200 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910212
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91021200
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91021200
Changements en faveur de 91021200
1995:
91021200
➜
1996:
91021200
Changements en faveur de 91021200
1995:
91021200
➜
1996:
91021200
1995:
91022900
➜
1996:
91021200