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Code SH 91021100 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9102
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910211
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91021100
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91021100
Changements en faveur de 91021100
1995:
91021100
➜
1996:
91021100
Changements en faveur de 91021100
1995:
91021100
➜
1996:
91021100
1995:
91022900
➜
1996:
91021100