Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 91011900 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910119
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91011900
Changements en faveur de 91011900
1995:
91011900
➜
1996:
91011900
2006:
91011900
➜
2007:
91011900
Changements en faveur de 91011900
1995:
91011900
➜
1996:
91011900
1995:
91012900
➜
1996:
91011900
2006:
91011200
➜
2007:
91011900
2006:
91011900
➜
2007:
91011900