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Code SH 91011100 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910111
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011100
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91011100
Changements en faveur de 91011100
1995:
91011100
➜
1996:
91011100
Changements en faveur de 91011100
1995:
91011100
➜
1996:
91011100
1995:
91012900
➜
1996:
91011100