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Code SH 90308990 - Instruments, appareils, mesure
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903089
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90308990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90308990
Changements en faveur de 90308990
2019:
90308990
➜
2020:
90308900
Changements en faveur de 90308990
2006:
90308980
➜
2007:
90308990