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Code SH 90283011 - Compteurs, électricité, courant
Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9028
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902830
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90283011