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Code SH 90192000 - Appareils, ozonothérapie, oxygénothérapie
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9019
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901920
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90192000
1900-01-17
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90192000
2020:
90192000
➜
2021:
90192010
2020:
90192000
➜
2021:
90192020
2020:
90192000
➜
2021:
90192090