Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90189030 - Reins, artificiels
Reins artificiels
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9018
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90189030
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24