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Code SH 90171010 - Traceurs, plotters, utilisés

Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9017

5 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 901710

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90171010

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90171010

1996: 90171010

➜

1997: 90171000

Changements en faveur de 90171010

1997: 90171000

➜

1998: 90171010