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Code SH 90109020 - Parties, accessoires, appareils
Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9010
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901090
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90109020
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90109020
2016:
90109000
➜
2017:
90109020