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Code SH 87149610 - Pédales, bicyclettes
Pédales de bicyclettes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8714
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871496
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87149610
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87