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Code SH 87141090 - Parties, accessoires, motocycles
Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8714
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871410
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87141090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (declared supplementary unit)
Regulation 2583/22
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87141090
2013:
87141000
➜
2014:
87141090