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Code SH 87112092 - Motocycles, moteur, piston
Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871120
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87112092
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87112092
2011:
87112091
➜
2012:
87112092
2011:
87112093
➜
2012:
87112092