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Code SH 87032319 - Voitures, tourisme, véhicules
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 870310 et des caravanes automotrices)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032319
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032319
Changements en faveur de 87032319
2016:
87032319
➜
2017:
87032319
2016:
87032319
➜
2017:
87034010
2016:
87032319
➜
2017:
87036010
Changements en faveur de 87032319
1988:
87032310
➜
1989:
87032319
2016:
87032319
➜
2017:
87032319