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Code SH 87032311 - Caravanes, automotrices, uniquement
Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neuves
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032311
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032311
Changements en faveur de 87032311
2016:
87032311
➜
2017:
87032311
2016:
87032311
➜
2017:
87034010
2016:
87032311
➜
2017:
87036010
Changements en faveur de 87032311
1988:
87032310
➜
1989:
87032311
2016:
87032311
➜
2017:
87032311