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Code SH 85489090 - Parties, électriques, machines
Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8548
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85489090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85489090
Changements en faveur de 85489090
2006:
85489090
➜
2007:
85489090
2016:
85489090
➜
2017:
85489030
2016:
85489090
➜
2017:
85489090
2021:
85489090
➜
2022:
85480090
Changements en faveur de 85489090
1997:
85489000
➜
1998:
85489090
2006:
85427000
➜
2007:
85489090
2006:
85489090
➜
2007:
85489090
2016:
85489090
➜
2017:
85489090