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Code SH 85446010 - Conducteurs, électriques, isolés
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854460
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85446010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85446010
1993:
85446011
➜
1994:
85446010
1993:
85446013
➜
1994:
85446010
1993:
85446019
➜
1994:
85446010