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Code SH 85399090 - Parties, lampes, tubes
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853990
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85399090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85399090
Changements en faveur de 85399090
2021:
85399090
➜
2022:
85395100
2021:
85399090
➜
2022:
85399090
Changements en faveur de 85399090
2021:
85399090
➜
2022:
85399090
2021:
85439000
➜
2022:
85399090
2021:
94059900
➜
2022:
85399090