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Code SH 85287191 - Appareils, microprocesseurs, incorporant
Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8528
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852871
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85287191
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85287191
2011:
85287190
➜
2012:
85287191