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Code SH 85166090 - Fours, cuisinières, électriques
Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851660
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85166090