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Code SH 85129090 - Parties, appareils, électriques
Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8512
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85129090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85129090
2006:
85129000
➜
2007:
85129090