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Code SH 85061091 - Piles, batteries, électriques
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8506
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850610
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85061091
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85061091
1995:
85061191
➜
1996:
85061091