Code SH 85015399 - Moteurs, courant, alternatif

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)

Structure de l'arbre

    85
  • MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  • 8501
  • Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
  • 850110
  • Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
  • 850153
  • d'une puissance excédant 75 kW
  • 85015350
  • Moteurs de traction
  • 85015381
  • excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
  • 85015394
  • excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
  • 85015399
  • excédant 750 kW

Restrictions commerciales

Chapitre 85
38 Restrictions commerciales
Position 8501
16 Restrictions commerciales
Sous-titre 850153
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 85015399
1999-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2007-01-01
ERGA OMNES
Autonomous suspension under end-use
2016-07-01
ERGA OMNES
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms