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Code SH 84749090 - Parties, machines, appareils
Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84749090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84749090
Changements en faveur de 84749090
2021:
84749090
➜
2022:
84749090
2021:
84749090
➜
2022:
84859010
Changements en faveur de 84749090
1989:
84749000
➜
1990:
84749090
2021:
84749090
➜
2022:
84749090