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Code SH 84743900 - Machines, appareils, mélanger
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847439
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84743900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84743900
Changements en faveur de 84743900
1997:
84743900
➜
1998:
84743910
1997:
84743900
➜
1998:
84743990
Changements en faveur de 84743900
2009:
84743910
➜
2010:
84743900
2009:
84743990
➜
2010:
84743900