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Code SH 84613090 - Machines, brocher, travail
Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846130
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84613090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84613090
1994:
84613000
➜
1995:
84613090