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Code SH 84381090 - Machines, appareils, fabrication
Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84381090