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Code SH 84368090 - Machines, appareils, agriculture
Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843680
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84368090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84368090
2008:
84368091
➜
2009:
84368090
2008:
84368099
➜
2009:
84368090