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Code SH 84332050 - Faucheuses, sans, moteur
Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843320
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84332050
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84332050
2009:
84332051
➜
2010:
84332050
2009:
84332059
➜
2010:
84332050