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Code SH 84323100 - Semoirs, plantoirs, repiqueurs
Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843231
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84323100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1821/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84323100
2016:
84323011
➜
2017:
84323100
2016:
84323019
➜
2017:
84323100
2016:
84323090
➜
2017:
84323100