Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84314920 - Parties, machines, appareils
Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843149
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84314920
1900-01-21
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 2081/25
1900-01-21
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
1900-01-21
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 2081/25
1900-01-21
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 2081/25
1900-01-21
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 2081/25
1900-01-21
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84314920
1988:
84314910
➜
1989:
84314920
1988:
84314990
➜
1989:
84314920