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Code SH 84239010 - Parties, appareils, instruments
Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84239010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84239010
2016:
84239000
➜
2017:
84239010