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Code SH 84137035 - Pompes, liquides, centrifuges
Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841370
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84137035
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84137035
2005:
84137010
➜
2006:
84137035
2005:
84137040
➜
2006:
84137035