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Code SH 84089085 - Moteurs, piston, allumage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089085
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84089085
2005:
84089010
➜
2006:
84089085
2005:
84089075
➜
2006:
84089085