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Code SH 84041000 - Appareils, auxiliaires, chaudières
Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84041000