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Code SH 83079000 - Tuyaux, flexibles, métaux
Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8307
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830790
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83079000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83079000
2005:
83079010
➜
2006:
83079000
2005:
83079090
➜
2006:
83079000