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Code SH 82011000 - Bêches, pelles, partie
Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8201
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82011000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98